Déposée le 22 avril 1997 par de Vaujany
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DETECTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-23 du 6 juin 1997.
Le déposant est de Vaujany, Robert, Lucien, domicilié(e) 3 rue GAMBETTA, 69740 Genas - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur de Vaujany Robert - France.
La marque DETECTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DETECTOP est expirée depuis le 22 avril 2007.
de Vaujany, Robert, Lucien - 3 rue GAMBETTA, 69740 Genas - France
Monsieur de Vaujany Robert - France
Errata - Publication au BOPI 1997-35
Inscription le 18 décembre 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°247165 - Publication au BOPI 1997-12-18
Inscription le 5 mars 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°342014 - Publication au BOPI 2002-03-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46
Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23
Parfums, cosmétiques, savons, huiles essentielles, lotions pour cheveux, lessives et préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Quincaillerie métallique, bouchons métalliques (à l'exception de ceux pour radiateurs), capsules métalliques, couvercles métalliques et minerais. Appareils et instruments scientifiques, appareils de contrôle ou de mesure électroniques, appareils et instruments magnétiques, magnéto-acoustiques, magnétique digitalisé, par technologie haute fréquence, de pesage, de mesurage, de signalisation. Appareils de protection à la source (par puce lisible à distance, étiquette, antenne, fil magnétique). Appareils de secours (sauvetage); supports d'enregistrement magnétique. Appareils pour la reproduction du son ou des images. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs. Fermetures pour pots, bouteilles telles que bouchons, capsules, couvercles en plastique ou autres matériaux non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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