Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEGA
Monsieur de VAUJANY Robert

Numéro de dépôt :
1488873
Date de dépôt :
12/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/1998

Présentation de la marque SEGA

Déposée le 12 septembre 1988 par monsieur de VAUJANY Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur de VAUJANY Robert domicilié(e) 3, rue Gambetta, 69740 GENAS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque SEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEGA est expirée depuis le 12 septembre 1998.

de VAUJANY Robert a également déposé les autres marques suivantes : LORÊVE , CILAO , JANUA VALLIS


Monsieur de VAUJANY Robert - 3, rue Gambetta, 69740 GENAS. - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Des parfums et des cosmétiques.