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Marques déposées par monsieur DE VAUBERNIER Bruno
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CURTY'S LE TRAITEUR ÉVÉNEMENTIEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CURTY'S LE TRAITEUR ÉVÉNEMENTIEL
M. DE VAUBERNIER Bruno

Numéro de dépôt :
99797916
Date de dépôt :
10/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2029

Présentation de la marque CURTY'S LE TRAITEUR ÉVÉNEMENTIEL

Déposée le 10 juin 1999 par monsieur DE VAUBERNIER Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CURTY'S LE TRAITEUR ÉVÉNEMENTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est monsieur DE VAUBERNIER Bruno domicilié(e) 86 rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JRASSOCIES, M. ROUILLON Arnaud domicilié(e) 144 AVENUE MALAKOFF - 75116 - PARIS - France.

La marque CURTY'S LE TRAITEUR ÉVÉNEMENTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CURTY'S LE TRAITEUR ÉVÉNEMENTIEL arrivera à expiration en date du 10 juin 2029.

DE VAUBERNIER Bruno a également déposé les autres marques suivantes : CURTY'S LE TRAITEUR ÉVÉNEMENTIEL


M. DE VAUBERNIER Bruno - 86 rue Michel Ange - 75016 - PARIS - France


JRASSOCIES, M. ROUILLON Arnaud - 144 AVENUE MALAKOFF - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2009 n°2410566 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-06-17

Inscription le 21 décembre 2016 - Concession de licence n°691339 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-21

Inscription le 25 juillet 2017 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°704809 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-25

Inscription le 29 mai 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°758018 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-29

Inscription le 27 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773882 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-27

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2019 n°2732701 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-05

Organisation de réceptions. Traiteurs, à savoir préparation plats à emporter. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.