Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CURTY'S
M. de VAUBERNIER BRUNO
M. MACQUART de TERRINE FRANCOIS

Numéro de dépôt :
95581177
Date de dépôt :
19/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2005

Présentation de la marque CURTY'S

Déposée le 19 juillet 1995 par monsieur de VAUBERNIER BRUNO et monsieur MACQUART de TERRINE FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CURTY'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Les déposants sont monsieur de VAUBERNIER BRUNO domicilié(e) 3 rue Louis David, 75016 PARIS - France et monsieur MACQUART de TERRINE FRANCOIS domicilié(e) 5, RUE RIBERA, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUNO BOULANDET - France.

La marque CURTY'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CURTY'S est expirée depuis le 19 juillet 2005.

de VAUBERNIER BRUNO a également déposé les autres marques suivantes : A LA MAISON MARIE TOUCHET. , CURTY'S LE TRAITEUR ÉVÉNEMENTIEL , VALEUR ABSOLUE , ECURIE VICTORY CLUB , CURTY'S LE TRAITEUR ÉVÉNEMENTIEL


M. de VAUBERNIER BRUNO - 3 rue Louis David, 75016 PARIS - France

M. MACQUART de TERRINE FRANCOIS - 5, RUE RIBERA, 75016 PARIS - France


M. BRUNO BOULANDET - France


Inscription le 30 mars 2000 - Concession de licence n°297897 - Publication au BOPI 2000-03-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Organisation de Réceptions Service Traiteurs, à savoir préparation de plats à emporter

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.