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Marques déposées par monsieur de VAUBERCEY Charles
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RUTIL-ANTIVENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUTIL-ANTIVENT
Monsieur de VAUBERCEY Charles

Numéro de dépôt :
1183212
Date de dépôt :
28/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque RUTIL-ANTIVENT

Déposée le 28 septembre 1981 par monsieur de VAUBERCEY Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUTIL-ANTIVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur de VAUBERCEY Charles domicilié(e) 77, avenue de Vals, 43000 VALS PRES-LE-PUY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque RUTIL-ANTIVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque RUTIL-ANTIVENT est expirée depuis le 28 septembre 1991.

de VAUBERCEY Charles a également déposé les autres marques suivantes : LE RUTILANT


Monsieur de VAUBERCEY Charles - 77, avenue de Vals, 43000 VALS PRES-LE-PUY. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-10

Dispositif de protection des pains d'illumination.