Déposée le 4 novembre 1986 par monsieur de VAUBERCEY Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE RUTILANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur de VAUBERCEY Charles domicilié(e) 77, avenue de Vals, 43000 VALS PRES LE PUY (dossier no 2077720) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE domicilié(e) (dossier no 2077720) - France.
La marque LE RUTILANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE RUTILANT est expirée depuis le 4 novembre 2006.
de VAUBERCEY Charles a également déposé les autres marques suivantes : RUTIL-ANTIVENT
Monsieur de VAUBERCEY Charles - 77, avenue de Vals, 43000 VALS PRES LE PUY (dossier no 2077720) - France
MARQUES RODHAIN & PORTE - (dossier no 2077720) - France
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 1996 n°2077720 - Publication au BOPI 1996-10-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15
Couleurs, peintures, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois.Produits d'entretien, cires à parquets, encaustiques, cirages, crèmes pour cuirs et chaussures.Graisses pour cuirs et chaussures, cierges, chandelles et bougies. Eponges, instrument et matériel de nettoyage, paille de fer.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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