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Marques déposées par l'association loi 1901 DE VALPRE
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API CAKE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

API CAKE
ASSOCIATION DE VALPRE

Numéro de dépôt :
4478924
Date de dépôt :
30/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2028
API CAKE de DE VALPRE

Présentation de la marque API CAKE

Déposée par voie électronique le 30 août 2018 par l'association loi 1901 DE VALPRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « API CAKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 DE VALPRE domicilié(e) 1 chemin de Chalin - 69130 - Ecully - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc FAIVRE d'ARCIER domicilié(e) 1 chemin de Chalin - 69130 - ECULLY - France.

La marque API CAKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque API CAKE arrivera à expiration en date du 30 août 2028.

DE VALPRE a également déposé les autres marques suivantes : VALPRÉ


ASSOCIATION DE VALPRE - 1 chemin de Chalin - 69130 - Ecully - France


Monsieur Marc FAIVRE d'ARCIER - 1 chemin de Chalin - 69130 - ECULLY - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Inscription le 27 mars 2019 - Retrait partiel n°752665 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-27

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; glaces alimentaires ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.