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Marques déposées par l'association loi 1901 DE VACANCES DE LA MUTUALITE AGRICOLE (AVMA
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ESTIVELLE Les vacances qui ont du goût
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ESTIVELLE Les vacances qui ont du goût
ASSOCIATION DE VACANCES DE LA MUTUALITE AGRICOLE (AVMA)

Numéro de dépôt :
3396099
Date de dépôt :
07/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ESTIVELLE Les vacances qui ont du goût de DE VACANCES DE LA MUTUALITE AGRICOLE (AVMA

Présentation de la marque ESTIVELLE Les vacances qui ont du goût

Déposée le 7 décembre 2005 par l'association loi 1901 DE VACANCES DE LA MUTUALITE AGRICOLE (AVMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESTIVELLE Les vacances qui ont du goût »

Le déposant est l'association loi 1901 DE VACANCES DE LA MUTUALITE AGRICOLE (AVMA domicilié(e) 40 RUE JEAN JAURES,93547 BAGNOLET CEDEX - 93547 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DE VACANCES DE LA MUTUALITE AGRICOLE (AVMA) A L'ATTENTION DE MADAME QUESNEL domicilié(e) 40 RUE JEAN JAURES,93547 BAGNOLET CEDEX - 93547 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 43


ASSOCIATION DE VACANCES DE LA MUTUALITE AGRICOLE (AVMA) - 40 RUE JEAN JAURES,93547 BAGNOLET CEDEX - 93547 - France


ASSOCIATION DE VACANCES DE LA MUTUALITE AGRICOLE (AVMA) A L'ATTENTION DE MADAME QUESNEL - 40 RUE JEAN JAURES,93547 BAGNOLET CEDEX - 93547 - France


Inscription le 3 août 2006 - Rejet total n°438335 - Publication au BOPI 2006-08-03

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

– produits de l'imprimerie. – publicité. – services hôteliers.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.