Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 de Travailleurs Handicapés (A.T.H
/
ATHORSE QUALITE & TRADITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATHORSE QUALITE & TRADITION
Association de Travailleurs Handicapés (A.T.H.)

Numéro de dépôt :
3001587
Date de dépôt :
11/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2010
ATHORSE QUALITE & TRADITION de de Travailleurs Handicapés (A.T.H

Présentation de la marque ATHORSE QUALITE & TRADITION

Déposée le 11 janvier 2000 par l'association loi 1901 de Travailleurs Handicapés (A.T.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATHORSE QUALITE & TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 de Travailleurs Handicapés (A.T.H domicilié(e) Siège : 6 Avenue des Hêtres, 91170 Viry-Chatillon, Association loi 1901 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 729 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis Godefroy - France.

La marque ATHORSE QUALITE & TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001587.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATHORSE QUALITE & TRADITION est expirée depuis le 11 janvier 2010.


Association de Travailleurs Handicapés (A.T.H.) - Siège : 6 Avenue des Hêtres, 91170 Viry-Chatillon, Association loi 1901 - France - SIREN 312729676


Jean-Louis Godefroy - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Brosse d'entretien des produits de sellerie. Brosse de pansage. Brosse à chaussures. Tapis et paillassons.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.