Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSECLAIR
Société Anonyme de Transports Eclair

Numéro de dépôt :
922666
Date de dépôt :
23/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TRANSECLAIR

Déposée le 23 avril 1975 par la Société Anonyme (SA) de Transports Eclair auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRANSECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) de Transports Eclair domicilié(e) (soc. an.), 10, rue de l'Evangile, Paris. - France.

La marque TRANSECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TRANSECLAIR est expirée depuis le 23 avril 1985.

de Transports Eclair a également déposé les autres marques suivantes : JOUR J , TRANSPORTS ECLAIR , J ECLAIR , TRANSPORTS ECLAIR , 3 PLUS , (Marque figurative) , ECLAIR , ECLAIR , ECLAIR


Société Anonyme de Transports Eclair - (soc. an.), 10, rue de l'Evangile, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-458

Transports nationaux et internationaux de marchandises, transit.