Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.A. DE TRANSPORTS ECLAIR

Numéro de dépôt :
1212557
Date de dépôt :
09/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/1992
Marque figurative de DE TRANSPORTS ECLAIR

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) DE TRANSPORTS ECLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE TRANSPORTS ECLAIR domicilié(e) 8, rue Chauvart, 95500 GONESSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212557.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 septembre 1992.

DE TRANSPORTS ECLAIR a également déposé les autres marques suivantes : JOUR J , TRANSPORTS ECLAIR , J ECLAIR , TRANSPORTS ECLAIR , 3 PLUS , TRANSECLAIR , ECLAIR , ECLAIR , ECLAIR


S.A. DE TRANSPORTS ECLAIR - 8, rue Chauvart, 95500 GONESSE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Transport et entrepôt;transport de personnes ou de marchandises;distribution d'eau et d'électricité;déménagement de mobilier;exploitation de transbordeurs;remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires;conditionnement de produits;informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage, réservation de places, mais la réservation des chambres d'hôtel rentre dans la classe 42.);location de chevaux, de véhicules de transport;entrepôt;emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage;dépôt, gardiennage d'habits;garage de véhicules;location de réfrigérateurs; location de garages.