Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ECLAIR
Numéro de dépôt :
922727
Date de dépôt :
24/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ECLAIR
Déposée le 24 avril 1975 par la Société Anonyme (SA) de Transports Eclair auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ECLAIR est expirée depuis le 24 avril 1985.
de Transports Eclair a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-458