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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) de Toiras
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L'HOTEL DE TOIRAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'HOTEL DE TOIRAS
SAS de Toiras SAS

Numéro de dépôt :
3479078
Date de dépôt :
01/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2017
L\'HOTEL DE TOIRAS de de Toiras

Présentation de la marque L'HOTEL DE TOIRAS

Déposée le 1 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) de Toiras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'HOTEL DE TOIRAS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) de Toiras domicilié(e) 1 quai job foran,17410 ST MARTIN DE RE - 17410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 388 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS de Toiras domicilié(e) 1 quai job foran,17410 ST MARTIN DE RE - 17410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HOTEL DE TOIRAS est expirée depuis le 1 février 2017.


SAS de Toiras SAS - 1 quai job foran,17410 ST MARTIN DE RE - 17410 - France - SIREN 450388863


SAS de Toiras - 1 quai job foran,17410 ST MARTIN DE RE - 17410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.