Votre APPARTEMENT
Présentation de la marque Votre APPARTEMENT
Déposée le 5 août 2009 par de TILIÈRE Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Votre APPARTEMENT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Votre APPARTEMENT est expirée depuis le 5 août 2019.
de TILIÈRE Olivier a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03