Marque expirée - Marque en non vigueur

Votre APPARTEMENT
de TILIÈRE Olivier

Numéro de dépôt :
3669150
Date de dépôt :
05/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2019
Votre APPARTEMENT de de TILIÈRE Olivier

Présentation de la marque Votre APPARTEMENT

Déposée le 5 août 2009 par de TILIÈRE Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Votre APPARTEMENT »

Le déposant est de TILIÈRE Olivier domicilié(e) 27-29 rue PÉTION - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER de TILIÈRE domicilié(e) 27-29 rue PÉTION - 75011 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Votre APPARTEMENT est expirée depuis le 5 août 2019.

de TILIÈRE Olivier a également déposé les autres marques suivantes : L'OFFICE DE PRESSE PARLEMENTAIRE , LE JOURNAL DU PARLEMENT DU CONSEIL DE L'EUROPE , PARLEMENT , VUE SUR PARIS Marina Yaloyan Paris, Mode, Gastronomie, Lieux et événements tendances, Culture. , CHAUFFAGE MAGAZINE , MAISON & APPARTEMENT , LE JOURNAL DU PARLEMENT EUROPEEN , COMITE DES INTELLECTUELS EUROPEENS , LA LETTRE du PARLEMENT , LE JOURNAL DU PARLEMENT RAPPORTS D'ETAPE


de TILIÈRE Olivier - 27-29 rue PÉTION - 75011 - PARIS - France


OLIVIER de TILIÈRE - 27-29 rue PÉTION - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

– produits de l'imprimerie.

– communications (transmissions) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage electronique (télécommunications) raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.

– éditions de livres et de revues.