Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARLEMENT
de TILIERE Olivier

Numéro de dépôt :
3774329
Date de dépôt :
14/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2020
PARLEMENT de de TILIERE Olivier

Présentation de la marque PARLEMENT

Déposée le 14 octobre 2010 par de TILIERE Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est de TILIERE Olivier domicilié(e) 16 rue saint Maur - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de TILIERE Olivier domicilié(e) 16 rue saint Maur - 75011 - PARIS - France.

La marque PARLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARLEMENT est expirée depuis le 14 octobre 2020.

de TILIERE Olivier a également déposé les autres marques suivantes : L'OFFICE DE PRESSE PARLEMENTAIRE , LE JOURNAL DU PARLEMENT DU CONSEIL DE L'EUROPE , VUE SUR PARIS Marina Yaloyan Paris, Mode, Gastronomie, Lieux et événements tendances, Culture. , CHAUFFAGE MAGAZINE , MAISON & APPARTEMENT , LE JOURNAL DU PARLEMENT EUROPEEN , COMITE DES INTELLECTUELS EUROPEENS , LA LETTRE du PARLEMENT , LE JOURNAL DU PARLEMENT RAPPORTS D'ETAPE , LA GAZETTE DE FRANCE de Théophraste Renaudot


de TILIERE Olivier - 16 rue saint Maur - 75011 - PARIS - France


de TILIERE Olivier - 16 rue saint Maur - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Services de transmissions, d'informations pas voie télématique ; ;

Publication de livres ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.