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Marques déposées par DE TILIÈRE Olivier
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LE JOURNAL DU PARLEMENT RAPPORTS D'ETAPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JOURNAL DU PARLEMENT RAPPORTS D'ETAPE
DE TILIÈRE Olivier

Numéro de dépôt :
3847156
Date de dépôt :
19/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2021
LE JOURNAL DU PARLEMENT RAPPORTS D\'ETAPE de DE TILIÈRE Olivier

Présentation de la marque LE JOURNAL DU PARLEMENT RAPPORTS D'ETAPE

Déposée le 19 juillet 2011 par DE TILIÈRE Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JOURNAL DU PARLEMENT RAPPORTS D'ETAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est DE TILIÈRE Olivier domicilié(e) 27-29 rue Pelion - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER DE TILIERE domicilié(e) 27-29 rue Pelion - 75011 - PARIS - France.

La marque LE JOURNAL DU PARLEMENT RAPPORTS D'ETAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JOURNAL DU PARLEMENT RAPPORTS D'ETAPE est expirée depuis le 19 juillet 2021.

DE TILIÈRE Olivier a également déposé les autres marques suivantes : L'OFFICE DE PRESSE PARLEMENTAIRE , LE JOURNAL DU PARLEMENT DU CONSEIL DE L'EUROPE , PARLEMENT , VUE SUR PARIS Marina Yaloyan Paris, Mode, Gastronomie, Lieux et événements tendances, Culture. , CHAUFFAGE MAGAZINE , MAISON & APPARTEMENT , LE JOURNAL DU PARLEMENT EUROPEEN , COMITE DES INTELLECTUELS EUROPEENS , LA LETTRE du PARLEMENT , LA GAZETTE DE FRANCE de Théophraste Renaudot


DE TILIÈRE Olivier - 27-29 rue Pelion - 75011 - PARIS - France


OLIVIER DE TILIERE - 27-29 rue Pelion - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

– produits de l'imprimerie.

– communications (transmissions) par terminaux d'ordinateurs fournitures d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage electronique (telecommunications) raccordement par telecommunication à un reseau informatique mondial.

– éditions de livres et de revues.