Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JOURNAL DU PARLEMENT DU CONSEIL DE L'EUROPE
de TILIÈRE Olivier

Numéro de dépôt :
3729110
Date de dépôt :
12/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2020
LE JOURNAL DU PARLEMENT DU CONSEIL DE L\'EUROPE de de TILIÈRE Olivier

Présentation de la marque LE JOURNAL DU PARLEMENT DU CONSEIL DE L'EUROPE

Déposée le 12 avril 2010 par de TILIÈRE Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JOURNAL DU PARLEMENT DU CONSEIL DE L'EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est de TILIÈRE Olivier domicilié(e) 27-29 rue Pétion - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER de TILIÈRE domicilié(e) 27-29 rue PÉTION - 75011 - PARIS - France.

La marque LE JOURNAL DU PARLEMENT DU CONSEIL DE L'EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729110.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JOURNAL DU PARLEMENT DU CONSEIL DE L'EUROPE est expirée depuis le 12 avril 2020.

de TILIÈRE Olivier a également déposé les autres marques suivantes : L'OFFICE DE PRESSE PARLEMENTAIRE , PARLEMENT , VUE SUR PARIS Marina Yaloyan Paris, Mode, Gastronomie, Lieux et événements tendances, Culture. , CHAUFFAGE MAGAZINE , MAISON & APPARTEMENT , LE JOURNAL DU PARLEMENT EUROPEEN , COMITE DES INTELLECTUELS EUROPEENS , LA LETTRE du PARLEMENT , LE JOURNAL DU PARLEMENT RAPPORTS D'ETAPE , LA GAZETTE DE FRANCE de Théophraste Renaudot


de TILIÈRE Olivier - 27-29 rue Pétion - 75011 - PARIS - France


OLIVIER de TILIÈRE - 27-29 rue PÉTION - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

– produits de l'imprimerie.

– communications (transmissions) par terminaux d'ordinateurs fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.

– éditions de livres et de revues publication électronique de livres et de périodiques en ligne.