Marque expirée - Marque en non vigueur
DIPLOME ET MEDAILLE DE MERITE ET DE PRESTIGE EUROPEEN
Numéro de dépôt :
3616813
Date de dépôt :
10/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2018
Présentation de la marque DIPLOME ET MEDAILLE DE MERITE ET DE PRESTIGE EUROPEEN
Déposée le 10 décembre 2008 par de TILIÈRE Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIPLOME ET MEDAILLE DE MERITE ET DE PRESTIGE EUROPEEN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIPLOME ET MEDAILLE DE MERITE ET DE PRESTIGE EUROPEEN est expirée depuis le 10 décembre 2018.
de TILIÈRE Olivier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20
Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03