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Marques déposées par de TILIERE OLIVIER
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DECORATION FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECORATION FRANCAISE
de TILIERE OLIVIER

Numéro de dépôt :
96634115
Date de dépôt :
12/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2006

Présentation de la marque DECORATION FRANCAISE

Déposée le 12 juillet 1996 par de TILIERE OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECORATION FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est de TILIERE OLIVIER, domicilié(e) B.P. 241, 75524 PARIS CEDEX 11 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER de TILIERE - France.

La marque DECORATION FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECORATION FRANCAISE est expirée depuis le 12 juillet 2006.

de TILIERE OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT NATIONAL DE COTATION POLITIQUE OBSERVATOIRE DE LA VIE PARLEMENTAIRE DES ELUS LOCAUX , L'OFFICE DE PRESSE PARLEMENTAIRE , LE JOURNAL DU PARLEMENT DU CONSEIL DE L'EUROPE , PARLEMENT , VUE SUR PARIS Marina Yaloyan Paris, Mode, Gastronomie, Lieux et événements tendances, Culture. , CHAUFFAGE MAGAZINE , MAISON & APPARTEMENT , LE JOURNAL DU PARLEMENT EUROPEEN , COMITÉ DE FRANCE : TROPHÉ DES RENOMMÉES D'OR COUPE D'OR DU BON GOÛT FRANÇAIS , COMITE DES INTELLECTUELS EUROPEENS


de TILIERE OLIVIER - B.P. 241, 75524 PARIS CEDEX 11 - France


OLIVIER de TILIERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Produits de l'imprimerie, éditions de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.