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Marques déposées par de TILIERE OLIVIER
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COMITE DES INTELLECTUELS EUROPEENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMITE DES INTELLECTUELS EUROPEENS
de TILIERE OLIVIER

Numéro de dépôt :
3154518
Date de dépôt :
19/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2012
COMITE DES INTELLECTUELS EUROPEENS de de TILIERE OLIVIER

Présentation de la marque COMITE DES INTELLECTUELS EUROPEENS

Déposée le 19 mars 2002 par de TILIERE OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMITE DES INTELLECTUELS EUROPEENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est de TILIERE OLIVIER domicilié(e) 27-29, rue PÉTION,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER de TILIÈRE domicilié(e) 27-29, rue PÉTION,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque COMITE DES INTELLECTUELS EUROPEENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMITE DES INTELLECTUELS EUROPEENS est expirée depuis le 19 mars 2012.

de TILIERE OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : L'OFFICE DE PRESSE PARLEMENTAIRE , LE JOURNAL DU PARLEMENT DU CONSEIL DE L'EUROPE , PARLEMENT , VUE SUR PARIS Marina Yaloyan Paris, Mode, Gastronomie, Lieux et événements tendances, Culture. , CHAUFFAGE MAGAZINE , MAISON & APPARTEMENT , LE JOURNAL DU PARLEMENT EUROPEEN , LA LETTRE du PARLEMENT , LE JOURNAL DU PARLEMENT RAPPORTS D'ETAPE , LA GAZETTE DE FRANCE de Théophraste Renaudot


de TILIERE OLIVIER - 27-29, rue PÉTION,75011 PARIS - 75011 - France


OLIVIER de TILIÈRE - 27-29, rue PÉTION,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

- Produits de l'imprimerie - Editions de livres et de revues - Communications (transmissions) par terminaux d'ordinateurs. Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.