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Marques déposées par de TILIÈRE Olivier
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COMITE DE L'EUROPE POUR LES ETUDES ET INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMITE DE L'EUROPE POUR LES ETUDES ET INFORMATIONS PARLEMENTAIRES
de TILIÈRE Olivier

Numéro de dépôt :
3716761
Date de dépôt :
26/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2020
COMITE DE L\'EUROPE POUR LES ETUDES ET INFORMATIONS PARLEMENTAIRES de de TILIÈRE Olivier

Présentation de la marque COMITE DE L'EUROPE POUR LES ETUDES ET INFORMATIONS PARLEMENTAIRES

Déposée le 26 février 2010 par de TILIÈRE Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMITE DE L'EUROPE POUR LES ETUDES ET INFORMATIONS PARLEMENTAIRES »

Le déposant est de TILIÈRE Olivier domicilié(e) 27-29 rue PÉTION - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER de TILIÈRE domicilié(e) 27-29 rue PÉTION - 75011 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMITE DE L'EUROPE POUR LES ETUDES ET INFORMATIONS PARLEMENTAIRES est expirée depuis le 26 février 2020.

de TILIÈRE Olivier a également déposé les autres marques suivantes : L'OFFICE DE PRESSE PARLEMENTAIRE , LE JOURNAL DU PARLEMENT DU CONSEIL DE L'EUROPE , PARLEMENT , VUE SUR PARIS Marina Yaloyan Paris, Mode, Gastronomie, Lieux et événements tendances, Culture. , CHAUFFAGE MAGAZINE , MAISON & APPARTEMENT , LE JOURNAL DU PARLEMENT EUROPEEN , COMITE DES INTELLECTUELS EUROPEENS , LA LETTRE du PARLEMENT , LE JOURNAL DU PARLEMENT RAPPORTS D'ETAPE


de TILIÈRE Olivier - 27-29 rue PÉTION - 75011 - PARIS - France


OLIVIER de TILIÈRE - 27-29 rue PÉTION - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

– produits de l'imprimerie.

– communications ; (transmissions) par terminaux d'ordinateurs. Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage electronique (télécommunications) raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.

– éditions de livres et de revues.