Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMITE DE FRANCE : TROPHEE DES RENOMMEES D'OR et COUPE D'OR DU BON GOUT FRANCAIS
de TILIÈRE OLIVIER

Numéro de dépôt :
98743136
Date de dépôt :
24/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/07/2008

Présentation de la marque COMITE DE FRANCE : TROPHEE DES RENOMMEES D'OR et COUPE D'OR DU BON GOUT FRANCAIS

Déposée le 24 juillet 1998 par de TILIÈRE OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COMITE DE FRANCE : TROPHEE DES RENOMMEES D'OR et COUPE D'OR DU BON GOUT FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est de TILIÈRE OLIVIER, domicilié(e) B.P. 241, 16, rue St Maur, 75011 PARIS, 75524 PARIS CEDEX 11 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER de TILIÈRE - France.

La marque COMITE DE FRANCE : TROPHEE DES RENOMMEES D'OR et COUPE D'OR DU BON GOUT FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMITE DE FRANCE : TROPHEE DES RENOMMEES D'OR et COUPE D'OR DU BON GOUT FRANCAIS est expirée depuis le 24 juillet 2008.

de TILIÈRE OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT NATIONAL DE COTATION POLITIQUE OBSERVATOIRE DE LA VIE PARLEMENTAIRE DES ELUS LOCAUX , L'OFFICE DE PRESSE PARLEMENTAIRE , LE JOURNAL DU PARLEMENT DU CONSEIL DE L'EUROPE , PARLEMENT , VUE SUR PARIS Marina Yaloyan Paris, Mode, Gastronomie, Lieux et événements tendances, Culture. , CHAUFFAGE MAGAZINE , MAISON & APPARTEMENT , LE JOURNAL DU PARLEMENT EUROPEEN , COMITÉ DE FRANCE : TROPHÉ DES RENOMMÉES D'OR COUPE D'OR DU BON GOÛT FRANÇAIS , COMITE DES INTELLECTUELS EUROPEENS


de TILIÈRE OLIVIER - B.P. 241, 16, rue St Maur, 75011 PARIS, 75524 PARIS CEDEX 11 - France


OLIVIER de TILIÈRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Organisation de concours.