COMITE DE FRANCE : TROPHEE DES RENOMMEES D'OR et COUPE D'OR DU BON GOUT FRANCAIS
Présentation de la marque COMITE DE FRANCE : TROPHEE DES RENOMMEES D'OR et COUPE D'OR DU BON GOUT FRANCAIS
Déposée le 24 juillet 1998 par de TILIÈRE OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COMITE DE FRANCE : TROPHEE DES RENOMMEES D'OR et COUPE D'OR DU BON GOUT FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMITE DE FRANCE : TROPHEE DES RENOMMEES D'OR et COUPE D'OR DU BON GOUT FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMITE DE FRANCE : TROPHEE DES RENOMMEES D'OR et COUPE D'OR DU BON GOUT FRANCAIS est expirée depuis le 24 juillet 2008.
de TILIÈRE OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01
Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35