Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BLOMAC
DE THÉLIN François Marie Rémi

Numéro de dépôt :
1416720
Date de dépôt :
24/07/1986
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
24/07/2016

Présentation de la marque CHATEAU DE BLOMAC

Déposée le 24 juillet 1986 par DE THÉLIN François Marie Rémi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « CHATEAU DE BLOMAC »

Le déposant est DE THÉLIN François Marie Rémi domicilié(e) Château de BLOMAC,11700 BLOMAC (dossier no 2324370) - 11700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE THÉLIN François domicilié(e) CHÂTEAU DE BLOMAC,11700 BLOMAC (dossier no 2324370) - 11700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE BLOMAC est expirée depuis le 24 juillet 2016.

DE THÉLIN François Marie Rémi a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA THEBAIDE


DE THÉLIN François Marie Rémi - Château de BLOMAC,11700 BLOMAC (dossier no 2324370) - 11700 - France


DE THÉLIN François - CHÂTEAU DE BLOMAC,11700 BLOMAC (dossier no 2324370) - 11700 - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2006 n°2324370 - Publication au BOPI 2006-10-02

Renouvellement sans limitation n°2073123 - Publication au BOPI 1996-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Inscription le 23 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206422 - Publication au BOPI 1996-09-23

Inscription le 19 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510197 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19

Boissons non alcooliques, vins d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE BLOMAC, spiritueux y compris les eaux-de-vie exclusivement d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE BLOMAC.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.