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Marques déposées par DE TATA BERNARD
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DEVENSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVENSON
DE TATA BERNARD

Numéro de dépôt :
96630025
Date de dépôt :
11/06/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2006

Présentation de la marque DEVENSON

Déposée le 11 juin 1996 par DE TATA BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEVENSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est DE TATA BERNARD, domicilié(e) 58 Rue JULES MOULET, 13006 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DE TATA BERNARD - France.

La marque DEVENSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVENSON est expirée depuis le 11 juin 2006.


DE TATA BERNARD - 58 Rue JULES MOULET, 13006 MARSEILLE - France


MR DE TATA BERNARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

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