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Marques déposées par de SUYROT Fabrice Charles André Marie
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Clos DES TERRASSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos DES TERRASSES
de SUYROT Fabrice Charles André Marie

Numéro de dépôt :
3140816
Date de dépôt :
07/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2012
Clos DES TERRASSES de de SUYROT Fabrice Charles André Marie

Présentation de la marque Clos DES TERRASSES

Déposée le 7 janvier 2002 par de SUYROT Fabrice Charles André Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos DES TERRASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est de SUYROT Fabrice Charles André Marie, domicilié(e) 16 rue Desaix, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Fabrice de SUYROT - France.

La marque Clos DES TERRASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos DES TERRASSES est expirée depuis le 7 janvier 2012.


de SUYROT Fabrice Charles André Marie - 16 rue Desaix, 75015 PARIS - France


Mr Fabrice de SUYROT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) , vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, vin d'appellation contrôlée “BERGERAC”