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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) De Sutter Frères
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SANOPAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

SANOPAN
De Sutter Frères, SAS

Numéro de dépôt :
3648902
Date de dépôt :
07/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2019
SANOPAN de De Sutter Frères

Présentation de la marque SANOPAN

Déposée par voie électronique le 7 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) De Sutter Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANOPAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) De Sutter Frères domicilié(e) 3 Rue de l'ancienne distillerie - 76730 - Biville La Rivière - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 750 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, De Sutter Frères domicilié(e) 3 Rue de l'ancienne distillerie - 76730 - Biville La Rivière - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANOPAN est expirée depuis le 7 mai 2019.

De Sutter Frères a également déposé les autres marques suivantes : SANOMUR , SANOPAN , LISOMUR , ISOFLAX , HAZOPAN


De Sutter Frères, SAS - 3 Rue de l'ancienne distillerie - 76730 - Biville La Rivière - France - SIREN 632750014


De Sutter Frères - 3 Rue de l'ancienne distillerie - 76730 - Biville La Rivière - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Matériaux de construction non métalliques ; Constructions non métalliques ; bois de construction ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.