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Marques déposées par de STOUTZ Gabriel
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CANIVEAU RIVIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CANIVEAU RIVIERE
de STOUTZ Gabriel

Numéro de dépôt :
92428159
Date de dépôt :
23/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2022

Présentation de la marque CANIVEAU RIVIERE

Déposée le 23 juillet 1992 par de STOUTZ Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANIVEAU RIVIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est de STOUTZ Gabriel domicilié(e) Château de Larringes - 74500 - LARRINGES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, de STOUTZ Gabriel domicilié(e) Château de Larringes - 74500 - LARRINGES - France.

La marque CANIVEAU RIVIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CANIVEAU RIVIERE est expirée depuis le 23 juillet 2022.

de STOUTZ Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : CANIVEAU RHONE , CANIVEAU RIGOLE


de STOUTZ Gabriel - Château de Larringes - 74500 - LARRINGES - France


de STOUTZ Gabriel - Château de Larringes - 74500 - LARRINGES - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2002 n°2214193 - Publication au BOPI 2002-01-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2012 n°2506002 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-27

Inscription le 16 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633330 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-16

Caniveau de sol en acier inoxydable.Appareils pour la collecte et l'évacuation des effluents à savoir caniveau de sol en acier inoxydable, compact, à triple pente incorporée avec ou sans dispositif siphoïde.Recouvert ou non de caillebotis et avec pattes d'ancrage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.