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Marques déposées par DE STOUTZ Gabriel Henri
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ACTINISÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTINISÉ
DE STOUTZ Gabriel Henri

Numéro de dépôt :
1392140
Date de dépôt :
02/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/1997

Présentation de la marque ACTINISÉ

Déposée le 2 février 1987 par DE STOUTZ Gabriel Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTINISÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE STOUTZ Gabriel Henri, domicilié(e) Château de Larringes, 74500 LARRINGES. DE STOUTZ Suzanne Edith, épouse BAROI,40, chemin de la Chevillarde Genève, SUISSE. DE STOUTZ Françoise Elisabeth, épouse ALBERICI,26, avenue de sénevullaz, 74200 THONON-LES-BAINS. DE STOUTZ Jean-Christian,2, chemin de Sénevullaz, 74200 THONON-LES-BAINS. DE STOUTZ Patrick William,Chemin de Sainte-Hélène, 74200 THONON-LES-BAINS.De nationalité française. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ACTINISÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTINISÉ est expirée depuis le 2 février 1997.

DE STOUTZ Gabriel Henri a également déposé les autres marques suivantes : ACTINISATEUR


DE STOUTZ Gabriel Henri - Château de Larringes, 74500 LARRINGES. DE STOUTZ Suzanne Edith, épouse BAROI,40, chemin de la Chevillarde Genève, SUISSE. DE STOUTZ Françoise Elisabeth, épouse ALBERICI,26, avenue de sénevullaz, 74200 THONON-LES-BAINS. DE STOUTZ Jean-Christian,2, chemin de Sénevullaz, 74200 THONON-LES-BAINS. DE STOUTZ Patrick William,Chemin de Sainte-Hélène, 74200 THONON-LES-BAINS.De nationalité française. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Conserves alimentaires, salaisons, beurres, fromages, laits en poudre, laits conservés, huiles comestibles, vinaigres, condiments, levures, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, vins, vins mousseux, cidre, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers, glace à rafraîchir.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.