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Marques déposées par monsieur de STOPPANI Marc
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CYCL'ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCL'ART
M. de STOPPANI Marc

Numéro de dépôt :
95553330
Date de dépôt :
13/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2005

Présentation de la marque CYCL'ART

Déposée le 13 janvier 1995 par monsieur de STOPPANI Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYCL'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est monsieur de STOPPANI Marc domicilié(e) 93, boulevard Beaumarchais, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de STOPPANI Marc - France.

La marque CYCL'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCL'ART est expirée depuis le 13 janvier 2005.

de STOPPANI Marc a également déposé les autres marques suivantes : BICLOUNE


M. de STOPPANI Marc - 93, boulevard Beaumarchais, 75003 PARIS - France


M. de STOPPANI Marc - France


Inscription le 2 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°319672 - Publication au BOPI 2001-04-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Véhicules, bicyclettes, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, articles de pêche, engins pour sports et jeux divers à savoir: engins pour exercices corporels

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].