Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MONTIGNY
M. de STOPPANI EMMANUEL

Numéro de dépôt :
4048894
Date de dépôt :
21/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/11/2023
M MONTIGNY de de STOPPANI EMMANUEL

Présentation de la marque M MONTIGNY

Déposée le 21 novembre 2013 par monsieur de STOPPANI EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « M MONTIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est monsieur de STOPPANI EMMANUEL domicilié(e) 2-502 WEST BUILDING, 205 CHAO HUI ROAD - 31004 - HANGZHOU - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP AGIR AVOCATS, Me Françoise de STOPPANI domicilié(e) 5, rue Saint Blaise - 49100 - ANGERS - France.

La marque M MONTIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048894.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MONTIGNY est expirée depuis le 21 novembre 2023.


M. de STOPPANI EMMANUEL - 2-502 WEST BUILDING, 205 CHAO HUI ROAD - 31004 - HANGZHOU - Chine


SCP AGIR AVOCATS, Me Françoise de STOPPANI - 5, rue Saint Blaise - 49100 - ANGERS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges.