Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jatyba Productions et Créations
De Souza-Maria Creuza

Numéro de dépôt :
3027129
Date de dépôt :
11/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2010
Jatyba Productions et Créations de De Souza-Maria Creuza

Présentation de la marque Jatyba Productions et Créations

Déposée le 11 mai 2000 par De Souza-Maria Creuza auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Jatyba Productions et Créations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est De Souza-Maria Creuza domicilié(e) 183, av. Jean-Jaurès, 75019 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, De Souza-Maria Creuza - France.

La marque Jatyba Productions et Créations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027129.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jatyba Productions et Créations est expirée depuis le 11 mai 2010.


De Souza-Maria Creuza - 183, av. Jean-Jaurès, 75019 Paris - France


De Souza-Maria Creuza - France


Inscription le 4 juillet 2006 - Changement d'adresse n°436472 - Publication au BOPI 2006-07-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

- papier et carton - produits de l'imprimerie - articles de bureau (à l'exception de meubles) - porte-clé - bougie - vêtements.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.