Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROFIT
Monsieur DE SOUZA Jean-Marc

Numéro de dépôt :
1727421
Date de dépôt :
08/10/1991
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
08/10/2001
PROFIT de DE SOUZA Jean-Marc

Présentation de la marque PROFIT

Déposée le 8 octobre 1991 par monsieur DE SOUZA Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « PROFIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DE SOUZA Jean-Marc domicilié(e) 282 résidence "Lavoisier" 22 rue de Nohanent, 63100 Clermont-Ferrand - France.

La marque PROFIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFIT est expirée depuis le 8 octobre 2001.


Monsieur DE SOUZA Jean-Marc - 282 résidence "Lavoisier" 22 rue de Nohanent, 63100 Clermont-Ferrand - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Etude financière et fiscale des investissements en résidences ou hotels de tourisme