Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DS LINE
DE SOUZA FABIEN

Numéro de dépôt :
4118331
Date de dépôt :
16/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/09/2024
DS LINE de DE SOUZA FABIEN

Présentation de la marque DS LINE

Déposée le 16 septembre 2014 par DE SOUZA FABIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DS LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est DE SOUZA FABIEN domicilié(e) 8 RUE DU LEVANT - 91270 - VIGNEUX SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SOUZA FABIEN, M. DE SOUZA FABIEN domicilié(e) 8 RUE DU LEVANT - 91270 - VIGNEUX SUR SEINE - France.

La marque DS LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DS LINE est expirée depuis le 16 septembre 2024.

DE SOUZA FABIEN a également déposé les autres marques suivantes : Fayett Premium


DE SOUZA FABIEN - 8 RUE DU LEVANT - 91270 - VIGNEUX SUR SEINE - France


DE SOUZA FABIEN, M. DE SOUZA FABIEN - 8 RUE DU LEVANT - 91270 - VIGNEUX SUR SEINE - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.