Déposée le 15 février 1994 par monsieur DE SOUSA PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SARAYVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-13 du 1 avril 1994.
Le déposant est monsieur DE SOUSA PHILIPPE domicilié(e) No 14 RUE du PAVEE, 76100 ROUEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PASSPORT, LE SPORT PASSION MR DE SOUSA PHILIPPE - France.
La marque SARAYVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARAYVA est expirée depuis le 15 février 2004.
DE SOUSA PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : UN
MR DE SOUSA PHILIPPE - No 14 RUE du PAVEE, 76100 ROUEN - France
SARL PASSPORT, LE SPORT PASSION MR DE SOUSA PHILIPPE - France
Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320712 - Publication au BOPI 2001-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37
Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13
Cuir et imitation du cuir. peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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