BATIVALD'OISE
Présentation de la marque BATIVALD'OISE
Déposée le 22 mars 1988 par DE SOUSA LEMOS FranÇoise née BOBLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATIVALD'OISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BATIVALD'OISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684757.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIVALD'OISE est expirée depuis le 22 mars 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02