Déposée le 2 avril 2011 par de SOULTRAIT ARTHUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VA Vicomte A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est de SOULTRAIT ARTHUR, c/o SEGUR domicilié(e) Parc des Beaux Soleils 9 Chaussée Jules César - 95520 - OSNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de SOULTRAIT ARTHUR, c/o SEGUR domicilié(e) Parc des Beaux Soleils 9 Chaussée Jules César - 95520 - OSNY - France.
La marque VA Vicomte A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820125.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VA Vicomte A est expirée depuis le 2 avril 2021.
de SOULTRAIT ARTHUR a également déposé les autres marques suivantes : VICOMTE A , VA
de SOULTRAIT ARTHUR, c/o SEGUR - Parc des Beaux Soleils 9 Chaussée Jules César - 95520 - OSNY - France
de SOULTRAIT ARTHUR, c/o SEGUR - Parc des Beaux Soleils 9 Chaussée Jules César - 95520 - OSNY - France
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Inscription le 24 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636152 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "VA Vicomte A"
