Déposée le 17 juin 2005 par DE SMET JULIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « CHOCODOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est DE SMET JULIEN domicilié(e) 1 LIEU DIT CURE BOURSE - 33230 - COUTRAS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DE SMET JULIEN domicilié(e) 1 LIEU DIT CURE BOURSE - 33230 - COUTRAS - France.
La marque CHOCODOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365668.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCODOSE arrivera à expiration en date du 17 juin 2025.
DE SMET JULIEN - 1 LIEU DIT CURE BOURSE - 33230 - COUTRAS - France
M. DE SMET JULIEN - 1 LIEU DIT CURE BOURSE - 33230 - COUTRAS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2015 n°2593923 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-27
Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Produits en matières plastiques (mi-ouvrées) pour le conditionnement. Récipients d'emballage en métal (conditionnement).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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