Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETRO-CONFORT SERVICE ENERGIE
DE SLOOVERE SA

Numéro de dépôt :
95556630
Date de dépôt :
31/01/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2005

Présentation de la marque PETRO-CONFORT SERVICE ENERGIE

Déposée le 31 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) DE SLOOVERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETRO-CONFORT SERVICE ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE SLOOVERE domicilié(e) 34, rue Jules Rieu, 59310 ORCHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 047 150 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DE SLOOVERE - France.

La marque PETRO-CONFORT SERVICE ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETRO-CONFORT SERVICE ENERGIE est expirée depuis le 31 janvier 2005.

DE SLOOVERE a également déposé les autres marques suivantes : ANTHRAPLUS SERVICE ENERGIE


DE SLOOVERE SA - 34, rue Jules Rieu, 59310 ORCHIES - France - SIREN 047150024


SA DE SLOOVERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Pétrole de chauffage conditionné en bidons de 20 litres, puis spécifiquement emballés pour la grande distribution