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Marques déposées par monsieur DE SINCAY AMAURY
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FRENCH SPIRIT FACTA AUTEM NON VERBA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRENCH SPIRIT FACTA AUTEM NON VERBA
M. DE SINCAY AMAURY

Numéro de dépôt :
4192690
Date de dépôt :
28/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/06/2025
FRENCH SPIRIT FACTA AUTEM NON VERBA de DE SINCAY AMAURY

Présentation de la marque FRENCH SPIRIT FACTA AUTEM NON VERBA

Déposée le 28 juin 2015 par monsieur DE SINCAY AMAURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRENCH SPIRIT FACTA AUTEM NON VERBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est monsieur DE SINCAY AMAURY domicilié(e) 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DE SINCAY AMAURY domicilié(e) 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France.

La marque FRENCH SPIRIT FACTA AUTEM NON VERBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192690.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH SPIRIT FACTA AUTEM NON VERBA arrivera à expiration en date du 28 juin 2025.

DE SINCAY AMAURY a également déposé les autres marques suivantes : DIVINO , MARQUIS de SADE , FRENCH SPIRIT , FRENCH SPIRIT SARL


M. DE SINCAY AMAURY - 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France


M. DE SINCAY AMAURY - 12 BD EXELMANS - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.