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Marques déposées par DE SIMONE Francesco
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MAISON PASSIVE H.Q.E
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON PASSIVE H.Q.E
DE SIMONE Francesco

Numéro de dépôt :
3576518
Date de dépôt :
16/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2018
MAISON PASSIVE H.Q.E de DE SIMONE Francesco

Présentation de la marque MAISON PASSIVE H.Q.E

Déposée le 16 mai 2008 par DE SIMONE Francesco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON PASSIVE H.Q.E »

Le déposant est DE SIMONE Francesco domicilié(e) 11 rue Georges CHARPAK,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francesco de Simone domicilié(e) 11 rue Georges Charpak,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON PASSIVE H.Q.E est expirée depuis le 16 mai 2018.


DE SIMONE Francesco - 11 rue Georges CHARPAK,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France


Francesco de Simone - 11 rue Georges Charpak,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Matériaux de construction non métalliques.

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