Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DE SEZE Henri

Numéro de dépôt :
94550486
Date de dépôt :
22/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 décembre 1994 par DE SEZE Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est DE SEZE Henri domicilié(e) 41, boulevard Henri IV,75004 PARIS (dossier no 2277516) - 75004 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2277516) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550486.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 22 décembre 2014.

DE SEZE Henri a également déposé les autres marques suivantes : LE LAVAGE VERT THE GREEN CAR WASH IL LAVAGGIO VERDE EL LAVADO VERDE , LES SAVONS VERTS THE GREEN SOAPS I SAPONI VERDI LOS JABONES VERDES , BALOO , LE VRAI SAVON , JET VIRIL , SMARTY , (Marque figurative)


DE SEZE Henri - 41, boulevard Henri IV,75004 PARIS (dossier no 2277516) - 75004 - France


CABINET BONNÉTAT - 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2277516) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2004 n°2277516 - Publication au BOPI 2004-12-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Services de garage, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles.Services de montage et pose de pièces détachées pour véhicules automobiles.Services de contrôle, de réglage, de graissage pour véhicules automobiles.Services d'assistance en cas de pannes de véhicules automobiles.Services de peinture, de polissage, de traitement préventif contre la rouille, services de carrosserie pour véhicules automobiles.Services de rechapage, regommage, réparation et vulcanisation de pneus.Services de nettoyage de véhicules automobiles.Services de sellerie pour véhicules automobiles; réparation de capitonnages.Services de pose d'alarmes, d'appareils de radio pour véhicules.Services de pose de pneus, de pare-brise, de vitres, de pots d'échappement.Location de véhicules.Services de chromage pour accessoires de véhicules, notamment pare-chocs

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.