Déposée le 18 novembre 1999 par DE SEROUX Aymar, LARDET Paul, VERDIER François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « aèr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-53 du 31 décembre 1999.
Les déposants sont DE SEROUX Aymar, domicilié(e) Labrosse, 42640 SAINT ROMAIN LA MOTTE - France, LARDET Paul, domicilié(e) " Les Arras ", 42460 SEVELINGES - France, VERDIER François, domicilié(e) Gai Séjour, 42630 SAINT VICTOR SUR RHINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.
La marque aèr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aèr est expirée depuis le 18 novembre 2009.
DE SEROUX Aymar - Labrosse, 42640 SAINT ROMAIN LA MOTTE - France
LARDET Paul - " Les Arras ", 42460 SEVELINGES - France
VERDIER François - Gai Séjour, 42630 SAINT VICTOR SUR RHINS - France
Cabinet LAURENT & CHARRAS - France
Inscription le 14 janvier 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°466980 - Publication au BOPI 2008-01-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53
Conteneurs métalliques. Vérins (machines), vérins (machines) pour lever et baisser des conteneurs. Conteneurs non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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