Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E2S CREATION = FUTUR
de SENNEVILLE ELISABETH

Numéro de dépôt :
97670916
Date de dépôt :
28/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2007

Présentation de la marque E2S CREATION = FUTUR

Déposée le 28 mars 1997 par de SENNEVILLE ELISABETH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E2S CREATION = FUTUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est de SENNEVILLE ELISABETH, domicilié(e) 7 Rue de l'Université, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELISABETH de SENNEVILLE - France.

La marque E2S CREATION = FUTUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E2S CREATION = FUTUR est expirée depuis le 28 mars 2007.


de SENNEVILLE ELISABETH - 7 Rue de l'Université, 75007 PARIS - France


ELISABETH de SENNEVILLE - France


Inscription le 26 septembre 2000 - Rejet partiel n°308151 - Publication au BOPI 2000-09-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Produits de parfumerie huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Tissus. Couvertures de lit et de table - linge de maison et linge de table. Vêtements. Chaussures et chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.