Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOBO CHIEN
Numéro de dépôt :
1736183
Date de dépôt :
26/03/1985
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
26/03/1995
Présentation de la marque TOBO CHIEN
Déposée le 26 mars 1985 par DE SELLE DU REAL Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « TOBO CHIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TOBO CHIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOBO CHIEN est expirée depuis le 26 mars 1995.
DE SELLE DU REAL Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-16