Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOBO CHIEN
DE SELLE DU REAL Christian

Numéro de dépôt :
1736183
Date de dépôt :
26/03/1985
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
26/03/1995
TOBO CHIEN de DE SELLE DU REAL Christian

Présentation de la marque TOBO CHIEN

Déposée le 26 mars 1985 par DE SELLE DU REAL Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « TOBO CHIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE SELLE DU REAL Christian, domicilié(e) Villa "Mélusine" Quartier des Majuranes UCHAUX 84100 ORANGE - France.

La marque TOBO CHIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOBO CHIEN est expirée depuis le 26 mars 1995.

DE SELLE DU REAL Christian a également déposé les autres marques suivantes : Mod Pharma , Libe


DE SELLE DU REAL Christian - Villa "Mélusine" Quartier des Majuranes UCHAUX 84100 ORANGE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-16

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