Mod Pharma
Présentation de la marque Mod Pharma
Déposée le 3 mars 2003 par de SELLE du REAL Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Mod Pharma » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Mod Pharma a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mod Pharma est expirée depuis le 3 mars 2013.
de SELLE du REAL Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15