Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

INES
DE SEIGNARD DE LA FRESSANGE (épouse D'URSO) Inès

Numéro de dépôt :
3332241
Date de dépôt :
29/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
INES de DE SEIGNARD DE LA FRESSANGE (épouse D\'URSO) Inès

Présentation de la marque INES

Déposée le 29 décembre 2004 par DE SEIGNARD DE LA FRESSANGE (épouse D'URSO) Inès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INES »

Le déposant est DE SEIGNARD DE LA FRESSANGE (épouse D'URSO) Inès domicilié(e) 18, rue Montalivet,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP KIEJMAN & MAREMBERT Avocats à la Cour domicilié(e) 260, boulevard Saint Germain,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

DE SEIGNARD DE LA FRESSANGE (épouse D'URSO) Inès a également déposé les autres marques suivantes : INES DE LA FRESSANGE , DE LA FRESSANGE


DE SEIGNARD DE LA FRESSANGE (épouse D'URSO) Inès - 18, rue Montalivet,75008 PARIS - 75008 - France


SCP KIEJMAN & MAREMBERT Avocats à la Cour - 260, boulevard Saint Germain,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 19 octobre 2005 - Rejet partiel n°420730 - Publication au BOPI 2005-10-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Inscription le 9 février 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°428051 - Publication au BOPI 2006-02-09

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Inscription le 14 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597115 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-14

Inscription le 8 avril 2013 - Retrait total n°598320 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

Parfums ; savons ; produits de parfumerie ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; huiles essentielles ; dentifrices ; produits de toilettes ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté. Matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies de senteur ; bougies décoratives ; chandelles. Coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs. Appareils optiques ; lunettes (optique), montures de lunettes, articles de lunetterie, étuis à lunettes. Appareils d'éclairage, lampadaires, lampes électriques, suspensions de lampes. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques (en particulier, montres, montres-bracelets, réveils, pendulettes et chronomètres) ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie (en particulier, cahiers, répertoires, agendas, albums, blocs, carnets, dossiers, classeurs) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture (en particulier, stylos, stylos billes, crayons, feutres, porte-plume, porte-mines, plumiers, coupe-papier) ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs ou sachets (enveloppe, pochette) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes, de voyage, de plage, d'écoliers, porte-documents ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), cristal ; porcelaine ; faïence ; poterie. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux (en particulier, assiettes, gobelets, bols, carafes, vases, tasses, soucoupes, plats, plateaux, poivriers et salières, services à thé et à café) ; bougeoirs ; chandeliers. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements (en particulier, peignoirs, sorties de bains, lingerie, sous-vêtements, bonneterie, tee-shirts, vêtements de nuit, robes, jupes, pantalons, costumes, manteaux, chemises, vestes, ceintures, cravates, étoles et foulards, gants, imperméables, layette ; vêtements en cuir ou en imitation de cuir, vêtements en fourrure), chaussures (y compris les bottes, les souliers, les pantoufles, les chaussures de plage, de ski ou de sport), chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles, aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes, papiers peints. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; instruments et accessoires de gymnastique et de sport (en particulier, balles et ballons, jeux de tables, articles de pêche et de chasse, raquettes, planches à roulettes). Cartes à jouer. Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes. Cigares, cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigarettes ou à cigares non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux ; fume-cigarettes. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de conseil relatif à la publicité et à la promotion des ventes ; diffusion d'échantillons et de matériel publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; service de mannequins à des fins de publicité ou de promotion des ventes ; démonstration de produits ; publicité en ligne ; location de temps publicitaires sur tout support ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Recherche et développement en cosmétologie ; essais de textiles ; architecture et décoration d'intérieur ; services de création et de dessin ; dessins de mode ; stylisme ; services de salon de beauté, de bien-être et de coiffure.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.