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Marques déposées par monsieur de Séguier Jean-Baptiste
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TRILANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRILANCE
M. de Séguier Jean-Baptiste

Numéro de dépôt :
4034093
Date de dépôt :
21/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/09/2023
TRILANCE de de Séguier Jean-Baptiste

Présentation de la marque TRILANCE

Déposée le 21 septembre 2013 par monsieur de Séguier Jean-Baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TRILANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est monsieur de Séguier Jean-Baptiste domicilié(e) 4 Thurloe Place Mews, SW7 LONDRES - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de Séguier Jean-Baptiste domicilié(e) 4 Thurloe Place Mews, SW7 LONDRES - Royaume-Uni.

La marque TRILANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRILANCE est expirée depuis le 21 septembre 2023.


M. de Séguier Jean-Baptiste - 4 Thurloe Place Mews, SW7 LONDRES - Royaume-Uni


M. de Séguier Jean-Baptiste - 4 Thurloe Place Mews, SW7 LONDRES - Royaume-Uni


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 3 février 2014 - Retrait partiel n°617769 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

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