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Marques déposées par l'association loi 1901 de SAUVEGARDE et de PROTECTION du LITTORAL de la PRESQU'ILE de GAVRES (ASPL de GAVRES
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Le peuple des Dunes
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le peuple des Dunes
ASSOCIATION de SAUVEGARDE et de PROTECTION du LITTORAL de la PRESQU'ILE de GAVRES (ASPL de GAVRES) Association Loi 1901 immatriculée à la Sous préfecture de LORIENT no 1373645E

Numéro de dépôt :
3489763
Date de dépôt :
20/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2017
Le peuple des Dunes de de SAUVEGARDE et de PROTECTION du LITTORAL de la PRESQU\'ILE de GAVRES (ASPL de GAVRES

Présentation de la marque Le peuple des Dunes

Déposée le 20 mars 2007 par l'association loi 1901 de SAUVEGARDE et de PROTECTION du LITTORAL de la PRESQU'ILE de GAVRES (ASPL de GAVRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le peuple des Dunes »

Le déposant est l'association loi 1901 de SAUVEGARDE et de PROTECTION du LITTORAL de la PRESQU'ILE de GAVRES (ASPL de GAVRES domicilié(e) 2 rue du Parc des Sports,56680 GAVRES - 56680 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean GRESY Avocat domicilié(e) 9 Place Hoche,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25 28 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le peuple des Dunes est expirée depuis le 20 mars 2017.

de SAUVEGARDE et de PROTECTION du LITTORAL de la PRESQU'ILE de GAVRES (ASPL de GAVRES a également déposé les autres marques suivantes : Le peuple des Dunes , Le peuple des Dunes , Le peuple des Dunes


ASSOCIATION de SAUVEGARDE et de PROTECTION du LITTORAL de la PRESQU'ILE de GAVRES (ASPL de GAVRES) Association Loi 1901 immatriculée à la Sous préfecture de LORIENT no 1373645E - 2 rue du Parc des Sports,56680 GAVRES - 56680 - France


Maître Jean GRESY Avocat - 9 Place Hoche,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Publication électroniques sur support vidéo.

– publications écrites.

Vêtements, sous vêtements, chaussures et autres articles de confection et de mode tels que gants, chapeaux ou foulards.

Jeux et jouets. Articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).

– relations publiques. – diffusion de matériel publicitaire. – organisation d'expositions, de manifestations, de conférences et de spectacles.

– éducation, formation. – activités culturelles et sportives. – information du public en matière environnementale. – promotion des actions de sauvegarde et de protection du littoral.

– conseil en matière d'environnement. – étude de projets d'exploitation de l'environnement.