Marque enregistrée - Marque en vigueur

beauduc
association de sauvegarde du patrimoine de beauduc

Numéro de dépôt :
4358229
Date de dépôt :
29/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2027
beauduc de de sauvegarde du patrimoine de beauduc

Présentation de la marque beauduc

Déposée par voie électronique le 29 avril 2017 par l'association loi 1901 de sauvegarde du patrimoine de beauduc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « beauduc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 de sauvegarde du patrimoine de beauduc domicilié(e) hameau des sablons beauduc boite7 - 13129 - salin de giraud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DE BEAUDUC, ALBAN PLANTEVIN domicilié(e) HAMEAU DES SABLONS - 13129 - SALIN DE GIRAUD - France.

La marque beauduc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque beauduc arrivera à expiration en date du 29 avril 2027.


association de sauvegarde du patrimoine de beauduc - hameau des sablons beauduc boite7 - 13129 - salin de giraud - France


ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DE BEAUDUC, ALBAN PLANTEVIN - HAMEAU DES SABLONS - 13129 - SALIN DE GIRAUD - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Constructions transportables métalliques  ; Métaux communs et leurs alliages  ; matériaux de construction métalliques  ; matériaux métalliques pour les voies ferrées  ; câbles et fils métalliques non électriques  ; quincaillerie métallique  ; tuyaux métalliques  ; minerais  ; constructions métalliques  ; échafaudages métalliques  ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal  ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs  ; statues en métaux communs  ; figurines en métaux communs  ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques  ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement  ; appareils pour l'enregistrement du son  ; appareils pour la transmission du son  ; appareils pour la reproduction du son  ; appareils d'enregistrement d'images  ; appareils de transmission d'images  ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques  ; mécanismes pour appareils à prépaiement  ; caisses enregistreuses  ; machines à calculer  ; équipements de traitement de données  ; ordinateurs  ; tablettes électroniques  ; ordiphones [smartphones]  ; liseuses électroniques  ; logiciels de jeux  ; logiciels (programmes enregistrés)  ; périphériques d'ordinateurs  ; détecteurs  ; fils électriques  ; relais électriques  ; combinaisons de plongée  ; gants de plongée  ; masques de plongée  ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu  ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs  ; lunettes (optique) ; lunettes 3D  ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie  ; étuis à lunettes  ; cartes à mémoire ou à microprocesseur  ; sacoches conçues pour ordinateurs portables  ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Joaillerie  ; bijouterie  ; pierres précieuses  ; horlogerie et instruments chronométriques  ; métaux précieux et leurs alliages  ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux  ; boîtes en métaux précieux  ; boîtiers de montres  ; bracelets de montres  ; chaînes de montres  ; ressorts de montres  ; verres de montres  ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet)  ; statues en métaux précieux  ; figurines (statuettes) en métaux précieux  ; étuis pour l'horlogerie  ; écrins pour l'horlogerie  ; médailles ;

Articles pour reliures  ; articles de papeterie  ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage  ; matériel pour artistes  ; pinceaux  ; articles de bureau (à l'exception des meubles)  ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)  ; caractères d'imprimerie  ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches  ; albums  ; cartes ; calendriers  ; instruments d'écriture  ; objets d'art gravés  ; objets d'art lithographiés  ; tableaux (peintures) encadrés ou non  ; patrons pour la couture  ; dessins ; instruments de dessin  ; mouchoirs de poche en papier  ; serviettes de toilette en papier  ; linge de table en papier ; papier hygiénique  ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir  ; peaux d'animaux  ; malles et valises  ; parapluies et parasols  ; cannes  ; fouets  ; sellerie  ; portefeuilles  ; porte-monnaie  ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs  ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux  ; habits pour animaux de compagnie ;

Meubles  ; glaces (miroirs)  ; cadres (encadrements)  ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques  ; cintres pour vêtements  ; commodes  ; coussins  ; étagères  ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils  ; sièges  ; literie à l'exception du linge de lit  ; matelas  ; vaisseliers  ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage  ; ustensiles de cuisine  ; récipients à usage ménager  ; récipients pour la cuisine  ; peignes  ; éponges  ; brosses (à l'exception des pinceaux)  ; matériaux pour la brosserie  ; instruments de nettoyage actionnés manuellement  ; paille de fer  ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction  ; porcelaines ; faïence  ; bouteilles  ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre  ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre  ; ustensiles de toilette  ; nécessaires de toilette  ; poubelles  ; verres (récipients)  ; vaisselle ;

Tissus  ; couvertures de lit  ; tissus à usage textile  ; tissus élastiques  ; velours  ; linge de lit  ; linge de maison  ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements  ; chaussures  ; chapellerie  ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement)  ; fourrures (vêtements)  ; gants (habillement)  ; foulards  ; cravates  ; bonneterie  ; chaussettes ; chaussons  ; chaussures de plage  ; chaussures de ski  ; chaussures de sport  ; sous-vêtements ;

Jeux  ; jouets  ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels  ; appareils de culture physique  ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche  ; balles et ballons de jeux  ; tables de billard  ; queues de billard  ; billes de billard  ; jeux de cartes  ; jeux de table  ; patins à glace  ; patins à roulettes  ; trottinettes [jouets]  ; planches à voile  ; planches pour le surf  ; raquettes  ; raquettes à neige ; skis  ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport)  ; maquettes [jouets]  ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Café  ; thé  ; cacao  ; sucre  ; riz  ; tapioca  ; farine  ; préparations faites de céréales  ; pain  ; pâtisseries  ; confiserie  ; glaces alimentaires ; miel  ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure  ; sel  ; moutarde  ; vinaigre  ; sauces (condiments)  ; épices  ; glace à rafraîchir  ; sandwiches  ; pizzas ; crêpes (alimentation)  ; biscuits ; gâteaux ; biscottes  ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao  ; boissons à base de café  ; boissons à base de thé ;

Tabac  ; articles pour fumeurs  ; allumettes  ; cigares  ; cigarettes  ; papier à cigarettes  ; pipes  ; briquets pour fumeurs  ; boîtes à cigares  ; étuis à cigares  ; boîtes à cigarettes  ; étuis à cigarettes  ; cendriers pour fumeurs  ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques.