Déposée par voie électronique le 21 novembre 2019 par DE SANGOSSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VELOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-50 du 13 décembre 2019.
Le déposant est DE SANGOSSE domicilié(e) BONNEL - 47480 - PONT DU CASSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SANGOSSE, Monsieur MAXIME GIMBERT domicilié(e) BONNEL - 47480 - PONT DU CASSE - France.
La marque VELOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4601024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DE SANGOSSE - BONNEL - 47480 - PONT DU CASSE - France
DE SANGOSSE, Monsieur MAXIME GIMBERT - BONNEL - 47480 - PONT DU CASSE - France
Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50
Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14
Produits chimiques et solutions biologiques destinés à l'agriculture ;
Produits chimiques ou biologiques de destruction des animaux nuisibles ; fongicides chimiques ou biologiques à usage agricole ; molluscicides chimiques ou biologiques ; produits de protection des plantes et des cultures utilisant des procédés de lutte biologique ; stimulateurs des défenses naturelles des plantes ;
Services d'agriculture à savoir, services de protection des cultures et de contrôle des nuisibles ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; services d'information, de conseil et d'accompagnement destinés aux prescripteurs, distributeurs et agriculteurs dans les domaines des produits phytosanitaires, de la protection des cultures et du contrôle des nuisibles.
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